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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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WINE DESIGNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINE DESIGNER
ETS DU PELOUX ET CIE SA

Numéro de dépôt :
3320056
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
WINE DESIGNER de ETS DU PELOUX ET CIE

Présentation de la marque WINE DESIGNER

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINE DESIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 662 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX ET CIE SA domicilié(e) RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

La marque WINE DESIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE DESIGNER est expirée depuis le 18 octobre 2014.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , PAUL DU PELOUX , côté rhône , 100 % D.P. , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY , LES FAISANDINES


ETS DU PELOUX ET CIE SA - RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 572662017


Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX ET CIE SA - RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vin et notamment vin d'appelation d'origine contrôlée, vins de pays et vin de table.